Déposée le 23 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADOPHTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCADOPHTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADOPHTA domicilié(e) 11 RUE RICORD - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 530 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REBOUL GERARD domicilié(e) 22 rue brossolette - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque ARCADOPHTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCADOPHTA est expirée depuis le 23 octobre 2021.
ARCADOPHTA a également déposé les autres marques suivantes : SURGICOAT
ARCADOPHTA, SARL - 11 RUE RICORD - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 440530558
REBOUL GERARD - 22 rue brossolette - 31400 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564363 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2484132 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-11-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtre, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, prothèses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARCADOPHTA"
